Sensibilisation des particuliers au développement durable  

Accueil | Qui sommes-nous ? | Charte Ethique | Prestations | Regards sur nous | Nous contacter   

Mentions LÉgales et Conditions d'utilisation

 

Les sites wision.info et wision.info/wisionaires sont édités par :

WISION
SCOP ARL à capital variable - RCS LA ROCHELLE
N° SIREN 534996442 - Code NAF : 7490B

 

Siège social : 9, avenue Paul Doumer - 17000 La Rochelle

 

Téléphone : 06 63 28 13 11 (CB) / 06 21 38 00 33 (LB) / 06 60 97 29 09 (MHP)


E-mails : cyrille.bombard@wision.info / laurent.bailly@wision.info / marie.pillot@wision.info

 

Directeurs de la publication : Cyrille BOMBARD et Laurent BAILLY, cogérants de la société.

 

Conception-réalisation : XL-Créa


 

Les sites wision.info et wision.info/wisionaires sont hébergés par:

1&1

7, place de la Gare - BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0970 808 911

 

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation des sites wision.info et wision.info/wisionaires sont soumises au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant aux sites wision.info et wision.info/wisionaires, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.
 

Accès au site

L'accès aux sites wision.info et wision.info/wisionaires est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Wision, et sous réserve des éventuelles pannes, et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement des sites wision.info et wision.info/wisionaires, et des matériels afférents.
 

Contenu du site

La société Wision met à disposition des utilisateurs des sites wision.info et wision.info/wisionaires des informations disponibles et vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable de l'indisponibilité de certaines informations.
De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur les sites wision.info et wision.info/wisionaires.

Wision se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie de ses sites wision.info et wision.info/wisionaires.
 

Propriété

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans les sites wision.info et wision.info/wisionaires sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Wision.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Wision, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant les sites wision.info et wision.info/wisionaires.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant les sites wision.info et wision.info/wisionaires à des fins strictement personnelles.


Marques

Wision et Wision’Aires sont des marques déposées propriétés de la société Wision. Elles ne peuvent être diffusées, avec ou sans logotype, sans autorisation écrite de Wision.

La structure générale, les textes, images animées ou non et tous les éléments composant les sites wision.info et wision.info/wisionaires, sont protégés et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

 

Les marques et logos reproduits sur les sites wision.info et wision.info/wisionaires sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.
 

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre dles sites wision.info et wision.info/wisionaires en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Wision.
Wision décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations données des sites édités par des tiers et accessibles depuis les sites wision.info et wision.info/wisionaires par des liens hypertextes.


Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

Conformément à la Loi, les sites wision.info et wision.info/wisionaires ont fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL.

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant aux adresses suivantes :

cyrille.bombard@wision.info ou laurent.bailly@wision.info ou marie.pillot@wision.info

ou

WISION
9, avenue Paul Doumer
17000 LA ROCHELLE

 

Moyens techniques

Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur d'accès afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès, dans une configuration sécurisée, au site Web.

De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.


Le 3 décembre 2011- © Wision
Tous droits réservés pour tous pays.

 

Plan du site | Mentions légales | Contact | Création : XL-Créa | Copyright © 2012- Tous droits réservés Wision